Conditions générales d’utilisation zeneruvaros.sbs

Bienvenue sur zeneruvaros.sbs. L’utilisation de ce site est soumise aux conditions énoncées ci-dessous. Veuillez les lire attentivement avant d’accéder à nos services ou de les utiliser.

2 décembre 2025

Acceptation des conditions

En accédant à ce site ou en utilisant nos services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l’ensemble des présentes conditions générales d’utilisation. Si vous n’acceptez pas tout ou partie de ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Définitions

Les termes ci-après auront la signification suivante dans le cadre des présentes Conditions.

• « Utilisateur » désigne toute personne accédant au site ou l’utilisant, qu’elle soit simple visiteuse ou membre enregistré.
• « Services » fait référence à l’ensemble des fonctionnalités, contenus et outils proposés par Zeneruvaros via le site.
• « Contenu » correspond à tout texte, image, vidéo ou autre élément publié ou mis à disposition sur le site.
• « Nous » fait référence à la société éditrice du site zeneruvaros.sbs.

Utilisation des services

Nos services sont proposés conformément à la réglementation française. Leur usage doit respecter l’ordre public, les bonnes mœurs et les lois applicables.

Accès

L’accès au site est ouvert à toute personne physique majeure ou morale. Certaines sections ou services peuvent toutefois exiger une inscription.

L’utilisation par des mineurs reste sous la responsabilité d’un représentant légal.

Responsabilités de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à agir de manière loyale et à respecter les droits d’autrui dans le cadre de l’utilisation du site.

• Fournir des informations exactes lors de l’inscription ou des échanges via le site.
• Respecter la confidentialité des identifiants et mots de passe associés à son compte.
• Ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Zeneruvaros ou de tiers.
• Respecter la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles.

Usages interdits

Certains comportements sont strictement prohibés sur ce site.

• Diffuser tout contenu injurieux, haineux, discriminatoire ou contraire à l’ordre public.
• Tenter d’accéder sans autorisation à des données, comptes ou systèmes informatiques.
• Extraire, collecter ou utiliser des données personnelles d’autres utilisateurs à des fins non autorisées.
• Utiliser le site à des fins frauduleuses, illégales ou contraires à l’éthique.
• Entraver le bon fonctionnement du site par des actes de malveillance ou l’introduction de virus.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (marques, logos, textes, images, etc.) est protégé par le droit d’auteur et toute utilisation non autorisée est strictement interdite. L’utilisateur ne dispose que d’un droit d’utilisation personnelle et non exclusive.

Contenus des utilisateurs

Les utilisateurs peuvent publier du contenu dans le respect de la législation. Ils sont responsables du respect des droits de propriété intellectuelle et de la confidentialité.

Respect de la vie privée et données

La collecte et le traitement des données personnelles respectent la législation en vigueur et sont détaillés dans notre politique de confidentialité. Les utilisateurs sont invités à en prendre connaissance. Voir la politique confidentialité

Avertissement et limitation de responsabilité

L’accès et l’utilisation du site se font aux risques de l’utilisateur. Nous fournissons les services « en l’état ».

Limitation de responsabilité

Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tout dommage, direct ou indirect, lié à l’utilisation du site ou à des erreurs ou interruptions de service.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser Zeneruvaros en cas d’action de tiers résultant d’une utilisation abusive du site ou d’une violation des présentes conditions.

Règlement des litiges et médiation

En cas de différend relatif à l’utilisation du site, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.

Loi applicable et juridiction compétente

Les conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français. Tout litige relèvera de la compétence des tribunaux français.

Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier l’accès au site pour tout manquement aux présentes conditions, sans préavis.

Modifications

Zeneruvaros se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. La nouvelle version sera publiée sur le site et entrera en vigueur immédiatement.

Divisibilité

Si l’une des clauses est déclarée non valide, les autres dispositions restent applicables.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l’accord complet entre l’utilisateur et Zeneruvaros pour l’utilisation du site.

Contact et informations

Pour toute question relative aux conditions d’utilisation, veuillez nous contacter via les coordonnées ci-dessous.